Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L OCCITAN
Numéro de dépôt :
4304076
Date de dépôt :
03/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque L OCCITAN
Déposée par voie électronique le 3 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Atelier de Couteaux Régionaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L OCCITAN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Atelier de Couteaux Régionaux a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699567 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12